Ce texte présente des conditions générales d'utilisation standards pour un site vitrine avec formulaires de contact et de devis. Il est recommandé de le faire relire par un professionnel avant la mise en ligne.
Objet
Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du site alanbrierefilms.fr, édité par Alan Brière Films. L'utilisation du site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU.
Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à internet. Alan Brière Films met tout en œuvre pour assurer un accès continu au site, sans garantie de disponibilité permanente, notamment en cas de maintenance, de panne ou de cas de force majeure.
Propriété intellectuelle
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Formulaires de contact et de devis
Les formulaires présents sur le site permettent d'adresser une demande de contact ou de devis à Alan Brière Films. Les informations transmises via ces formulaires doivent être exactes. L'envoi d'un formulaire ne constitue ni un engagement contractuel, ni une réservation ferme de prestation : celle-ci n'est effective qu'après acceptation d'un devis signé par les deux parties.
Responsabilité
Alan Brière Films s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur ce site, sans garantie d'exhaustivité. Le site peut contenir des liens vers des sites tiers dont Alan Brière Films ne saurait être tenu responsable du contenu ou de la disponibilité.
Données personnelles
L'utilisation du site et de ses formulaires implique la collecte de certaines données personnelles, dont le traitement est détaillé dans la Politique de confidentialité.
Modification des CGU
Alan Brière Films se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment, notamment pour les adapter aux évolutions du site ou de la réglementation. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page.
Droit applicable
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